Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS BERNARD
MAEGHT Adrien

Numéro de dépôt :
3189197
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2022
MAS BERNARD de MAEGHT Adrien

Présentation de la marque MAS BERNARD

Déposée le 16 octobre 2002 par MAEGHT Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAS BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est MAEGHT Adrien domicilié(e) 42, rue du Bac - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque MAS BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS BERNARD est expirée depuis le 16 octobre 2022.

MAEGHT Adrien a également déposé les autres marques suivantes : LES COTEAUX DE SAINT PAUL , DERRIERE LE MIROIR , ARTE


MAEGHT Adrien - 42, rue du Bac - 75007 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2012 n°2513083 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) , vins de pays, vins d'appellation d'origine et eaux de vie d'appellation d'origine.